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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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LECTURE PUBLIQUE - ORIENTATIONS ET PROGRAMME 2001 BIBLIOTHÈQUE COMMUNAUTAIRE DE PLOGONNEC - CONVENTION AVEC LA COMMUNE

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 SG 01.1 du 9 février 2001

TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES - CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°8 SG 01.1 du 9 février 2001

BIBLIOTHÈQUES ASSOCIATIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2001

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 SG 01.1 du 9 février 2001

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2001

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 00.6 du 8 décembre 2000

VENTE DE BÂTIMENTS - ANCIENNE BAN DE GUENGAT

Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT) - Délibération N°10 SG 00.6 du 8 décembre 2000

ACQUISITION DU SITE DE KERJÉQUEL - CESSION D'UN TERRAIN À KERDRONIOU SOCIÉTÉ GRANDJOUAN

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°11 SG 00.6 du 8 décembre 2000

LOCATION 2, QUAI DE L’ODET AU PROFIT DE LA C.T.U.A.Q.

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°12 SG 00.6 du 8 décembre 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 00.6 du 8 décembre 2000

ADMISSION EN NON-VALEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 00.6 du 8 décembre 2000

PORTE-MONNAIE ÉLECTRONIQUE MONEO - MODIFICATION DES RÉGIES DE RECETTES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 00.6 du 8 décembre 2000

EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 00.6 du 8 décembre 2000

SERVICE DE TRANSPORTS À MOBILITÉ RÉDUITE - BUDGET 2001

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 00.6 du 8 décembre 2000

TRANSPORTS URBAINS COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 2001

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 SG 00.6 du 8 décembre 2000

TRANSPORTS URBAINS AVENANT N° 5 À LA CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ/CTUAQ EVOLUTION DE L'OFFRE ET DE LA DEMANDE CONTRACTUELLES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°8 SG 00.6 du 8 décembre 2000

CONVENTION POUR LA SORTIE D'ERGUÉ-GABÉRIC DU SICOM DU SUD-EST FINISTÈRE PROPOSITION D'APUREMENT DÉFINITIF

Rapporteur Pierre FAUCHER (ERGUE GABERIC) - Délibération N°9 SG 00.6 du 8 décembre 2000