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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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COMPTE DE GESTION 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 99.4 du 18 juin 1999

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 99.4 du 18 juin 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 SG 99.4 du 18 juin 1999

MESURES FISCALES POUR 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 SG 99.4 du 18 juin 1999

RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 SG 99.4 du 18 juin 1999

CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ YVES COUGNAUD LOCATION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°8 SG 99.4 du 18 juin 1999

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN POUR EDF - POSTE DE TRANSFORMATION - ZAC DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°9 SG 99.4 du 18 juin 1999

REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLÉANT - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU SICOM DE CONCARNEAU

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 99.2 du 12 mars 1999

LOCATION ENTREPÔT 21, VIEILLE ROUTE DE BRIEC

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 SG 99.2 du 12 mars 1999

ULAMIR - SUBVENTION 1999

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 SG 99.2 du 12 mars 1999

BUDGET PRIMITIF 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 99.1 du 4 février 1999

TAUX DE FISCALITÉ 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 99.1 du 4 février 1999

TAXE PROFESSIONNELLE DE ZONE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 99.1 du 4 février 1999

TEOM - PRODUITS 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 99.1 du 4 février 1999

CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER POUR LA GESTION ADMINISTRATIVE AVENANT N° 1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 SG 99.1 du 4 février 1999