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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS - CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 00.1 du 14 janvier 2000

TRANSPORTS COLLECTIFS - VERSEMENT TRANSPORT - FIXATION DU TAUX

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 SG 00.1 du 14 janvier 2000

TRANSPORTS COLLECTIFS - AVANCES DE TRÉSORERIE À LA CTUAQ ET AU GIHP 29

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°6 SG 00.1 du 14 janvier 2000

PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS - TRANSPORTS URBAINS - CONSTITUTION DU GROUPE DE PILOTAGE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°7 SG 00.1 du 14 janvier 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°8 SG 00.1 du 14 janvier 2000

TRANSFORMATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ EN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 99.6 du 29 octobre 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 99.6 du 29 octobre 1999

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 99.6 du 29 octobre 1999

DÉCLARATION DE CRÉANCE PROVISOIRE - DOMMAGES OUVRAGE DE LA PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 99.6 du 29 octobre 1999

DÉLÉGATION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE RÉSEAU RÉGIONAL DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 SG 99.6 du 29 octobre 1999

EXTENSION DES COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 99.5 du 10 septembre 1999

TAXE PROFESSIONNELLE - EXONÉRATION EN FAVEUR DES ENTREPRISES DE SPECTACLES

Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 99.5 du 10 septembre 1999

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MISE À L'ÉTUDE D'UN PROJET DE TRANSFORMATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 99.4 du 18 juin 1999

ACQUISITION DE TERRAINS ZAC DE KERDRONIOU - DOSSIER GOURMELEN

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°10 SG 99.4 du 18 juin 1999

COMPTE ADMINISTRATIF 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 99.4 du 18 juin 1999