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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
135 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PROPOSITION D'ASSISTANCE

Rapporteur Jean MELLEC - Délibération N°5 SG 00.3 du 21 avril 2000

REPRÉSENTATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 00.3 du 21 avril 2000

ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 SG 00.3 du 21 avril 2000

BUDGET PRIMITIF 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 00.2 du 18 février 2000

TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE - TAUX ET DURÉE D'HARMONISATION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 00.2 du 18 février 2000

ATTRIBUTION DE COMPENSATION DES COMMUNES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 SG 00.2 du 18 février 2000

INSTITUTION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 SG 00.2 du 18 février 2000

TRANSPORTS URBAINS - COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 2000

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 00.2 du 18 février 2000

TRANSPORTS URBAINS - RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°6 SG 00.2 du 18 février 2000

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - BUDGET 2000

Rapporteur Roger KEROMNES (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 00.2 du 18 février 2000

TEOM - PRODUITS 2000

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°8 SG 00.2 du 18 février 2000

ULAMIR - SUBVENTION 2000

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 SG 00.2 du 18 février 2000

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 00.1 du 14 janvier 2000

TRANSFERT DE COMPÉTENCES D’ÉQUIPEMENTS ET SERVICES DES COMMUNES À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION - MÉTHODOLOGIE ET CRÉATION DE LA COMMISSION D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SG 00.1 du 14 janvier 2000

STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MODIFICATION

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 00.1 du 14 janvier 2000