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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°27 du 17 octobre 2019

PRESTATION DE COLLECTE DES COLONNES DE DÉCHETS EN APPORT VOLONTAIRE AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DU 2 NOVEMBRE 2016

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°28 du 17 octobre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°37 du 19 septembre 2019

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°38 du 19 septembre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°39 du 19 septembre 2019

RAPPORT DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°40 du 19 septembre 2019

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°41 du 19 septembre 2019

RÉUTILISATION DE LA CARRIÈRE DE KERROUS EN RÉSERVE D'EAU BRUTE - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°42 du 19 septembre 2019

RÉUTILISATION DE LA CARRIÈRE DE KERROUS EN RÉSERVE D'EAU BRUTE - AVENANT N° 3 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°43 du 19 septembre 2019

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 19 septembre 2019

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX D'ÉLAGAGE ET DE FAUCHAGE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°16 du 20 juin 2019

SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC ECODDS, ÉCO-ORGANISME EN CHARGE DE LA COLLECTE DES DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES DES MÉNAGES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 20 juin 2019

SOLLICITATION DES FINANCEURS POUR L'OCTROI DE SUBVENTIONS CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE D'UN TRAITEMENT BACTÉRIOLOGIQUE SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°47 du 20 juin 2019

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MÉDIATEUR DE L'EAU

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°48 du 20 juin 2019

RÉORGANISATION DE LA COLLECTE D'AMIANTE POUR LES PARTICULIERS AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE L'ENTREPRISE LE PAPE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°16 du 4 avril 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022