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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE L'ASSAINISSEMENT AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°17 du 4 avril 2019

AVENANT N°4 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°18 du 4 avril 2019

OPÉRATION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE ET DE TRAVAUX GROUPÉS POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'AIRE DE STATIONNEMENT DU SIDEPAQ ET DE L'AIRE DE DÉCHETS VERTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE DANS LA ZA DE LUMUNOC'H À BRIEC - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE SIDEPAQ

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°32 du 31 janvier 2019

AUTORISATION DE CHASSE SUR LE PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE KERNISY

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°33 du 31 janvier 2019

CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIVALODET POUR LA RÉALISATION DE BOCAGE

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°48 du 7 décembre 2018

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2019

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°49 du 7 décembre 2018

TARIFS EAU POTABLE 2019

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°50 du 7 décembre 2018

TARIFS ASSAINISSEMENT 2019

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°51 du 7 décembre 2018

BORDEREAU DES PRIX DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°52 du 7 décembre 2018

PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ACTUALISATION DES TARIFS

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°53 du 7 décembre 2018

SOLLICITATION DU DÉPARTEMENT POUR L'OCTROI D'UNE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE QUÉMÉNÉVEN

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°54 du 7 décembre 2018

CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER - AVENANT N°8

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°55 du 7 décembre 2018

CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES MEMBRES DE L'EX QUIMPER COMMUNAUTÉ (HORS QUIMPER) - AVENANT N°9

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°56 du 7 décembre 2018

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°57 du 7 décembre 2018

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC - AVENANT N°2

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°58 du 7 décembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022