• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 3/7
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE LOCRONAN - AVENANT N°3

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°59 du 7 décembre 2018

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX DE LIXIVIATS, D'EAUX PLUVIALES ET DE BIOGAZ DU SITE DE KERJÉQUEL À QUIMPER

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°24 du 18 octobre 2018

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS POUR L'ANNÉE 2017 - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°36 du 20 septembre 2018

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°37 du 20 septembre 2018

RÈGLEMENT DU SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°38 du 20 septembre 2018

AVENANTS AUX CONTRATS D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU POTABLE DES VILLES DE QUIMPER, ERGUÉ-GABÉRIC, PLUGUFFAN, LOCRONAN, PLOGONNEC, GUENGAT, PLONÉIS ET PLOMELIN

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°39 du 20 septembre 2018

PROGRAMME BOCAGER BREIZH BOCAGE SUR LE BASSIN VERSANT DE LA RIVIÈRE DU STEÏR DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE RECONQUÊTE DE LA QUALITÉ DES EAUX

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°40 du 20 septembre 2018

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°41 du 20 septembre 2018

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°42 du 20 septembre 2018

EXTENSION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE LANDUDAL

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°43 du 20 septembre 2018

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°44 du 20 septembre 2018

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°45 du 20 septembre 2018

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2017

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°46 du 20 septembre 2018

EXONÉRATION DU COÛT D'APPORTS EN DÉCHÈTERIE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°47 du 20 septembre 2018

ÉLABORATION DE PROGRAMMES LOCAUX DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (PLPDMA)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°48 du 20 septembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022