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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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ADHÉSION AU SYMEED29 ET DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°34 du 9 mars 2017

AIDE À L'EXPÉRIMENTATION POUR L'IMPLANTATION DE SURFACE PRINCIPALE EN LÉGUMINEUSES

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°35 du 9 mars 2017

PROGRAMME BOCAGER "BREIZH BOCAGE" SUR LE BASSIN VERSANT DE LA RIVIÈRE DU STÉIR DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE RECONQUÊTE DE LA QUALITÉ DES EAUX

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°36 du 9 mars 2017

BROYAGE ET VALORISATION DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°37 du 9 mars 2017

MARCHÉ DE TRI, CONDITIONNEMENT DES PRODUITS ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE ET DES PAPIERS CARTONS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°38 du 9 mars 2017

CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR UNE ÉTUDE TECHNIQUE POUR L'APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°20 du 2 février 2017

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°21 du 2 février 2017

CONVENTION POUR LA FACTURATION ET LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LES COMMUNES DE QUIMPER, ERGUÉ GABÉRIC, LOCRONAN ET PLUGUFFAN

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°22 du 2 février 2017

CONVENTION POUR LA FACTURATION ET LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LES COMMUNES DE GUENGAT, PLOGONNEC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°23 du 2 février 2017

CONVENTION POUR LA FACTURATION ET LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LES COMMUNES DE GUENGAT, PLOGONNEC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°24 du 2 février 2017

FIXATION DE L'ABONNEMENT AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE DE L'AULNE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°25 du 2 février 2017

PROTOCOLE POUR LA MAÎTRISE FONCIÈRE ET LA RÉHABILITATION DU SITE DE LA CARRIÈRE DE KERROUS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°26 du 2 février 2017

GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°27 du 2 février 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022