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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 6/7
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ETABLISSEMENT PUBLIC DE GESTION ET D'AMÉNAGEMENT DE LA BAIE DE DOUARNENEZ (EPAB) MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°43 du 12 décembre 2017

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS POUR L'ANNÉE 2016 - RAPPORTS DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°52 du 28 septembre 2017

RAPPORT DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°53 du 28 septembre 2017

RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2016

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°54 du 28 septembre 2017

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS POUR L'ANNÉE 2016 - RAPPORTS DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°55 du 28 septembre 2017

RAPPORT DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°56 du 28 septembre 2017

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°57 du 28 septembre 2017

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL À QUIMPER

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°58 du 28 septembre 2017

PROGRAMME BOCAGER "BREIZH BOCAGE" SUR LE BASSIN VERSANT DU STEÏR DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE RECONQUÊTE DE LA QUALITÉ DE L'EAU

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°59 du 28 septembre 2017

RÉVISION DES STATUTS DU SYMEED29

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°60 du 28 septembre 2017

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°42 du 22 juin 2017

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ POUR LA RECONSTRUCTION DU DÔME DU DIGESTEUR DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL À QUIMPER

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°43 du 22 juin 2017

APPROBATION DE L'ACTUALISATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE LANDRÉVARZEC DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLU

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°44 du 22 juin 2017

CRÉATION D'UNE RÉSERVE D'EAU BRUTE À KERROUS - ACQUISITION DE PARCELLES AUPRÈS DES CONSORTS RANNOU

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°31 du 11 mai 2017

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE LA SOCIÉTÉ SAUR POUR LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°32 du 11 mai 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022