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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

Page 4/7
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SIGNATURE D'UN CONTRAT TERRITORIAL POUR LE MOBILIER USAGÉ AVEC L'ÉCO-ORGANISME ÉCO-MOBILIER

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°49 du 20 septembre 2018

TRAITEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°35 du 26 juin 2018

PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES, D'EAU POTABLE ET D'EAUX PLUVIALES DANS LE SECTEUR DE LA RUE DU CAPRICORNE À QUIMPER

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°36 du 26 juin 2018

PASSATION D'UN AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU POTABLE - VALLÉE DU JET À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°37 du 26 juin 2018

RÈGLEMENT DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°38 du 26 juin 2018

RÈGLEMENT DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°39 du 26 juin 2018

AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX DE LIXIVIATS, D'EAUX PLUVIALES ET DE BIOGAZ DU SITE DE KERJÉQUEL À QUIMPER

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°40 du 26 juin 2018

RÈGLEMENT DU SERVICE D'EAU POTABLE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°37 du 5 avril 2018

MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - COMMUNES DE BRIEC, EDERN, LANDRÉVARZEC, LANDUDAL, LANGOLEN ET QUÉMÉNÉVEN

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°38 du 5 avril 2018

CONVENTION D'ACHAT ET DE VENTE D'EAU AVEC LA COMMUNE DE CAST

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°39 du 5 avril 2018

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°40 du 5 avril 2018

SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DE LA GESTION DÉLÉGUÉE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF COMMUNES DE BRIEC, EDERN, LANDRÉVARZEC, LANDUDAL ET QUÉMÉNÉVEN

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°41 du 5 avril 2018

PARTICIPATION FINANCIÈRE À DOUARNENEZ COMMUNAUTÉ - TRAVAUX DE SÉCURISATION D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°42 du 5 avril 2018

EXPLOITATION DU CENTRE DE KERHOALER

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°43 du 5 avril 2018

TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS EN CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°44 du 5 avril 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022