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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Environnement (DENV)
103 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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SYNDICAT MIXTE DU SAGE OUEST CORNOUAILLE (OUESCO) - MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°17 du 1 février 2018

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AU SYNDICAT MIXTE DU SAGE OUEST CORNOUAILLE (OUESCO)

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°18 du 1 février 2018

ACHAT DE SACS JAUNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°19 du 1 février 2018

PASSATION D'UN AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX INTERCOMMUNAUX D'ADDUCTION D'EAU POTABLE 2015-2018 AVEC LA SOCIÉTÉ SPAC

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°20 du 1 février 2018

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE - COMPÉTENCE GEMAPI

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°32 du 12 décembre 2017

LOI OUDIN - COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°33 du 12 décembre 2017

CONVENTION POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET DES RÉSEAUX DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°34 du 12 décembre 2017

BORDEREAU DES PRIX DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°35 du 12 décembre 2017

TARIFS ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°36 du 12 décembre 2017

TARIFS EAU POTABLE 2018

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°37 du 12 décembre 2017

TARIFS ASSAINISSEMENT 2018

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°38 du 12 décembre 2017

AVENANT N° 3 AU MARCHÉ PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ SAUR POUR LE CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°39 du 12 décembre 2017

RÉHABILITATION DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF NON CONFORMES - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°40 du 12 décembre 2017

AVENANT N° 7 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°41 du 12 décembre 2017

AVENANT N° 8 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LA GESTION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES PÉRIPHÉRIQUES DE L'EX QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°42 du 12 décembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022