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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue de Pont-L'Abbé Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°6 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue Verdelet Création d'un goupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°5 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau du chemin de Kermahonnet Création d'un groupement de commandes et lancement de la consultation

Délibération N°4 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES ET RÉNOVATION D'UN RÉSEAU D'ADDUCTION EN EAU POTABLE, AVENUE MENDÈS-FRANCE - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°7 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

PROGRAMME LEADER 2007-2013

Délibération N°3 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TARIFS ASSAINISSEMENT 2008

Délibération N°2 DVE 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°3 DBF 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°4 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

MISE EN OEUVRE ET EXPLOITATION D'UN PROCESS D'INJECTION DIRECTE POUR L'ÉLIMINATION DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CORNIGUEL - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 15/07/2005 ENTRE LE SIDEPAQ ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°8 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

TRAVAUX D'EXTENSION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT RUE DE KER ELISE

Délibération N°6 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUTE D'ELLIANT À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°7 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES - ALLÉE GEORGES LACOMBE À QUIMPER

Délibération N°3 DAG 07.3 - Séance du 6 avril 2007

INFORMATION SUR LE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPÉCIALE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES MAIRES DES COMMUNES MEMBRES AU PRÉSIDENT

Délibération N°1 DAG 07.3 - Séance du 6 avril 2007

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE ALEXANDRE DUMAS GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Délibération N°3 DVE 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Tarifs assainissement 2007

Délibération N°1 DVE 07.2 - Séance du 2 mars 2007