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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue de l'Hippodrome - Groupement de commandes : lancement d'appel d'offres

Délibération N°2 DVE 06.1 - Séance du 10 février 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°5 DBF 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

TARIFS ASSAINISSEMENT 2006

Délibération N°4 DVE 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS DE CANALISATIONS D'EAUX USÉES SUR LES COMMUNES D'ERGUÉ-GABÉRIC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Délibération N°4 DAG 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION D'APPORT DES BOUES DE STATION D'ÉPURATION DU 7 JANVIER 2000 COMPLÉTÉE PAR LE PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET LE SIDEPAQ EN DATE DU 13/11/2003

Délibération N°7 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DU 12 JUILLET 2004 POUR LE RECOUVREMENT DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN ET PLONÉIS

Délibération N°3 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT-EVARZEC POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE TROYALLAC'H SUR LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°6 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT SUR PLUGUFFAN PAR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°4 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

AVENANT N°3 AU MARCHÉ N°521.00.08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°11 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°4 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (S.P.A.N.C.)

Délibération N°5 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

Délibération N°8 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

INSTALLATION DE CO-INCINÉRATION DE BOUES BRUTES - CONVENTION D'ACCORD ENTRE LE SIDEPAQ ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°6 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

Recouvrement de la redevance assainissement sur Pluguffan par la commune de Pluguffan

Délibération N°8 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005