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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Travaux de réseaux d'eau potable et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau de la rue Pierre Mendès France - Groupement de commandes : lancement d'appel d'offres

Délibération N°1 DVE 07.1 - Séance du 2 février 2007

TARIFS 2007 ASSAINISSEMENT

Délibération N°5 DVE 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT POUR LES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLONÉIS, PLOMELIN ET GUENGAT

Délibération N°1 DVE 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE SATEA POUR LA CONSTRUCTION DES STATIONS D'ÉPURATION DE BELLEVUE (GUENGAT) ET DE SAINT-ALBIN (PLOGONNEC)

Délibération N°2 DVE 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'ÉPURATION SUR LA COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°3 DVE 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

Contrat d'assurance des travaux d'extension et de mise à niveau de la STEP du Corniguel - Avenant n°1 au marché

Délibération N°3 DAG 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Convention pour le traitement des boues hydroxydes de l'usine de Troheïr du Sivoméaq

Délibération N°6 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°4 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

AVENANT AU MARCHÉ DE POSE DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES RUE DE LA PROVIDENCE À QUIMPER

Délibération N°4 DVE 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service assainissement

Délibération N°3 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE PLUGUFFAN - PLONÉIS - PLOMELIN ET GUENGAT

Délibération N°3 DVE 06.4 - Séance du 2 juin 2006

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°3 DBF 06.3 - Séance du 14 avril 2006

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2006 PROGRAMME PRÉVISIONNEL

Délibération N°2 DVE 06.2 - Séance du 10 mars 2006

Avenant n°5 au contrat d'affermage de l'assainissement avec la Compagnie Générale des Eaux

Délibération N°1 DVE 06.1 - Séance du 10 février 2006