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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Avenant au marché n° 521.00.03 concernant le process et l'équipement de la station d'épuration Corniguel

Délibération N°7 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Convention pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel - Protocole d'accord entre Quimper communauté et le SIDEPA

Délibération N°6 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Avenant au contrat d'affermage avec la SOAF Nantaise des Eaux pour la gestion des services d'assainissement de Plomelin, Plogonnec, Pluguffan, Plonéis et Guengat

Délibération N°5 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Traitement des effluents des industriels à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Avenant au marché de pose de réseaux d'assainissement et d'eau potable Route départementale n° 40

Délibération N°1 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Travaux de pose de réseaux d'eaux usées - rue de la Providence à Quimper Signature du marché

Délibération N°3 DBF 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Avenant convention Contournement Nord-Ouest de Quimper Modification du réseau d'eau potable et du réseau d'eaux usées

Délibération N°4 DVE 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Convention d'assistance technique avec le conseil général S.A.T.E.A. (Service d'assistance technique à l'eau et à l'assainissement)

Délibération N°3 DVE 05.2 - Séance du 4 mars 2005

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2005

Délibération N°1 DVE 05.1 - Séance du 4 février 2005

TARIFS ASSAINISSEMENT 2005

Délibération N°8 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 521.00.03 CONCERNANT LE PROCESS ET L'ÉQUIPEMENT DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°5 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ N° 521.00.08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION

Délibération N°6 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT À LA CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE SERVICE D'APPUI TECHNIQUE À L'EAU ET À L'ASSAINISSEMENT DU CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°1 DVE 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

AVENANT AUX MARCHÉS DANS LE CADRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE LIÉS AU CONTOURNEMENT NORD-OUEST

Délibération N°2 DVE 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAINS PRIVÉS D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES / COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°3 DAG 04.5 - Séance du 30 septembre 2004