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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Délibération N°3 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

TRAVAUX DE RÉNOVATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT QUAI NEUF-QUAI DE L'ODET- VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT - MISE EN OEUVRE COMPTABILISATION DE L'INTÉGRATION DES ÉLÉMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DES SERVICES D'ASSAINISSEMENT TRANSFÉRÉS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET PRISE EN COMPTE DES SOLDES DE CLÔTURE AU 31/12/2001

Délibération N°4 DBF 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TARIFS POUR LES BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°3 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ETUDE TECHNICO-ÉCONOMIQUE DE DÉFINITION DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°1 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

CONTRAT D'AFFERMAGE D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE GUENGAT

Délibération N°4 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TARIFS DE L'ASSAINISSEMENT SUR QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

CONTRAT D'AFFERMAGE D'ASSAINISSEMENT COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°5 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - SOCIÉTÉ A.B.A. - EXTENSION DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°5 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

TRANSFERT À QUIMPER-COMMUNAUTÉ DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RÈGLEMENT DU SERVICE COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DVE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°4 DVE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - SUBVENTIONS

Délibération N°2 DVE 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Travaux d'assainissement sur la commune de Pluguffan

Délibération N°1 DVE 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Autorisation de rejet des effluents industriels et gros consommateurs Application sur les tarifs d'assainissement des coefficients de rejet, de dégressivité et de pollution

Délibération N°1 DVE 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Transfert de la compétence assainissement Modalités transitoires

Délibération N°1 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001