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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°2 DVE 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES, D'EAU POTABLE, D'EAUX USÉES ET DE RÉSEAUX HAUT DÉBIT SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE AMIRAL RONARC'H - GROUPEMENT DE COMMANDES : LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES

Délibération N°3 DVE 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU NIVEAU DE LA DC 40 - SIGNATURE DU MARCHÉ

Délibération N°9 DBF 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CONVENTION POUR LA RÉCEPTION DES MATIÈRES DE VIDANGE À LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°5 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CONVENTION POUR LE REJET DES BOUES HYDROXYDES - AVENANT N° 1

Délibération N°7 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°6 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°8 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

FACTURATION DE L'ASSAINISSEMENT PAR LES COMMUNES DE PLONEÏS, PLOMELIN, PLOGONNEC

Délibération N°10 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CONSULTATION POUR LE DIAGNOSTIC DES ASSAINISSEMENTS EXISTANTS ET POUR LA COMMUNICATION

Délibération N°2 DVE 04.3 - Séance du 16 avril 2004

SIGNATURE DE MARCHÉ APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°5 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN AU NIVEAU DU C.D. N° 40

Délibération N°3 DVE 04.1 - Séance du 6 février 2004

ASSAINISSEMENT COMMUNE DE PLUGUFFAN

Délibération N°2 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ N° 521 00 08 CONCERNANT LE GÉNIE CIVIL DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°8 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONÉIS, PLUGUFFAN ET GUENGAT À ÉCHÉANCE DE SON CONTRAT : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

AVENANT AU MARCHÉ N° 521 00 03 CONCERNANT LE PROCESS ET L'ÉQUIPEMENT DE LA STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL

Délibération N°9 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003