• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
108 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 6/8
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TARIFS ASSAINISSEMENT 2004

Délibération N°4 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°7 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE

Délibération N°5 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / ERGUÉ-GABÉRIC RELATIVE À DES EMPRUNTS NON TRANSFÉRABLES

Délibération N°4 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ASSSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE QUIMPER

Délibération N°6 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

MARCHÉ DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°8 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°5 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°3 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

PROGRAMME DE TRAVAUX ASSAINISSEMENT ANNÉE 2003

Délibération N°1 DVE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Délibération N°3 DVE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DE PLOGONNEC, PLOMELIN, PLONEÏS, PLUGUFFAN ET GUENGAT : CHOIX DU MODE DE GESTION

Délibération N°2 DVE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LE SIDEPAQ - TRAITEMENT DES BOUES

Délibération N°1 DVE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CONVENTION AVEC LES SABLIERS DE L'ODET

Délibération N°3 DVE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - S.A.T.A. (SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE À L'ASSAINISSEMENT)

Délibération N°5 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

MODALITÉS DE RECOUVREMENT DE LA PARTICIPATION POUR LE RACCORDEMENT À L'ÉGOUT

Délibération N°4 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003