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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE LOTIR DU LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDU 08.1 du 1 février 2008

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUÉLEN

Rapporteur François PAUL (GUENGAT) - Délibération N°1 DDU 08.2 du 29 février 2008

SECTEUR DE KERNOTER - QUIMPER CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDU 08.2 du 29 février 2008

PROJET URBAIN DE LA GARE ENGAGEMENT D'UN SCHÉMA DE RÉFÉRENCE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 08.2 du 29 février 2008

PROJET URBAIN DE LA GARE - ENGAGEMENT D'UN SCHÉMA DE RÉFÉRENCE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 07.8 du 7 décembre 2007

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2007

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 07.8 du 7 décembre 2007

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 07.7 du 9 novembre 2007

SECTEUR DU LOC'H CUZON - EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS - TRANCHE 4

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 07.7 du 9 novembre 2007

PROJET URBAIN DE LA GARE - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 07.6 du 5 octobre 2007

SUBVENTION CPHJ - ACTION TOUTENCAMION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 07.6 du 5 octobre 2007

SUBVENTION CLCV 2007

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 07.6 du 5 octobre 2007

SUBVENTION ADIL 2007

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDU 07.6 du 5 octobre 2007

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU - CRÉATION D'UN GIRATOIRE ET D'UNE IMPASSE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 07.5 du 6 juillet 2007

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 07.4 du 8 juin 2007

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL PROGRAMMATION 2006

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.8 du 8 décembre 2006