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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SECTEUR DE CUZON LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOC'H CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 04.3 du 16 avril 2004

SECTEUR DU GUÉLEN CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 04.1 du 6 février 2004

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU CRÉATION DU LOTISSEMENT DE HENT BIHAN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 04.1 du 6 février 2004

AMÉLIORATION DU PARC PRIVÉ LANCEMENT D'UN PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (P.I.G.) SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 03.7 du 12 décembre 2003

ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 03.7 du 12 décembre 2003

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2003

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 03.5 du 3 octobre 2003

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 03.5 du 3 octobre 2003

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA CONVENTION DGI DE NUMÉRISATION DU CADASTRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DDU 03.4 du 20 juin 2003

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE PENHOAT BRAZ COMMUNE DE PLOMELIN

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DDU 03.4 du 20 juin 2003

PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 03.4 du 20 juin 2003

PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'ACQUISITION GROUPÉE DE DONNÉES IGN - ADHÉSION À LA CONVENTION TYPE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 03.3 du 18 avril 2003

PACT-ARIM DU FINISTÈRE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 03.3 du 18 avril 2003

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERJAOUEN APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 03.2 du 14 mars 2003

APPROBATION DES ENJEUX ET DES ORIENTATIONS DU FUTUR PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 03.2 du 14 mars 2003

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU MOULIN DES LANDES À QUIMPER APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 03.2 du 14 mars 2003