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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 06.8 du 8 décembre 2006

AVENANT À LA CONVENTION DE COFINANCEMENT DU GIRATOIRE DE DESSERTE DE LA ZA DE BOUTÉFÉLEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DDU 06.8 du 8 décembre 2006

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 06.7 du 3 novembre 2006

SECTEUR DE TY NEVEZ KERGUEFF (GUENGAT) - CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur François PAUL (GUENGAT) - Délibération N°2 DDU 06.7 du 3 novembre 2006

RÉALISATION DU SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.6 du 6 octobre 2006

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ SOUTIEN À L'AQFJT POUR LE LANCEMENT D'UNE ÉTUDE SUR LE DEVENIR DU FJT SAINT EXUPÉRY

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 06.6 du 6 octobre 2006

SECTEUR DE TI LIPIG (PLUGUFFAN) CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDU 06.6 du 6 octobre 2006

PERSPECTIVES DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGGLOMÉRATION PARTENARIAT ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ADEUPA

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.4 du 2 juin 2006

CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER EN BRETAGNE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.5 du 30 juin 2006

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 06.4 du 2 juin 2006

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ SOUTIEN AU CPHJ POUR UNE RÉFLEXION SUR LES DISPOSITIFS DE SOLVABILISATION DES JEUNES

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.3 du 14 avril 2006

RÉSIDENCE LES TAMARIS À QUIMPER PARTICIPATION AU DIAGNOSTIC COPROPRIÉTÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 06.3 du 14 avril 2006

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA C.L.C.V.

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 06.3 du 14 avril 2006

SUBVENTION ADIL 2006

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDU 06.3 du 14 avril 2006

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - OPÉRATION DU PONTIGOU SUR LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 06.1 du 10 février 2006