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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ, DES ENSEIGNES ET DES PRÉENSEIGNES DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 03.1 du 7 février 2003

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2002

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION AVEC LES ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

AVENANT AU MARCHÉ D'ANIMATION DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC - SUBVENTION DU FEDER

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DE KERBABIC - MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE AU MARCHÉ VOIRIE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 DDU 02.5 du 11 octobre 2002

ELABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE L'ODET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU SYNDICAT MIXTE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 02.4 du 21 juin 2002

ZONE D'ACTIVITÉS DE PEN CARN II

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 02.4 du 21 juin 2002

CAMPUS DES MÉTIERS DE PLONEÏS - CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 02.4 du 21 juin 2002

CONVENTION DE PARTICIPATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ À L'ÉTUDE C.R.E.P.A.H.

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDU 02.4 du 21 juin 2002

APPROBATION DU DIAGNOSTIC DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 02.2 du 8 mars 2002

PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT " CENTRE HISTORIQUE "

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 02.1 du 1 février 2002

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERBABIC À QUIMPER ACQUISITION DES TERRAINS - APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 01.5 du 12 décembre 2001

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SOLDE DE LA PROGRAMMATION 2001 ET CONVENTION PLH 2001-2002

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 01.5 du 12 décembre 2001