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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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APPROBATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 04.7 du 16 décembre 2004

PRISE EN COMPTE DES DISPOSITIONS DE LA LOI BARNIER CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 04.7 du 16 décembre 2004

ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 04.6 du 5 novembre 2004

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2004

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDU 04.6 du 5 novembre 2004

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC AVENANT AU LOT 3 - RÉSEAUX SOUPLES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 04.6 du 5 novembre 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE PRÉVISIONNELLE DU PROJET

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (P.L.H.)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMME 2002 AVENANT À LA CONVENTION ESPACIL HABITAT

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

C.L.C.V. SUBVENTION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

ZONE D'AMÉNAGEMENT DE PENHOAT BRAZ À PLOMELIN

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°6 DDU 04.5 du 30 septembre 2004

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 04.4 du 25 juin 2004

PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES PLAN DE FINANCEMENT

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 04.4 du 25 juin 2004

ADIL - SUBVENTION 2004

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 04.4 du 25 juin 2004

CONTRAT DES 80 000 LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION CADRE DÉPARTEMENTALE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDU 04.4 du 25 juin 2004