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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU - TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 01.4 du 5 octobre 2001

AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE QUILLIHUEC II AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 01.4 du 5 octobre 2001

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - 16, RUE PAUL BOROSSI SUBVENTION À L'O.P.A.C. DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 01.4 du 5 octobre 2001

ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU - TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DDU 01.3 du 22 juin 2001

PARTICIPATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT SOCIAL

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 01.3 du 22 juin 2001

ELABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE - DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDU 01.3 du 22 juin 2001