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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE BOUTÉFÉLEC - CESSION ET CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - FINANCEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LE RD 63

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 06.1 du 10 février 2006

ADHÉSION À L'ADEUPA - PROGRAMME D'ÉTUDES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.8 du 9 décembre 2005

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.7 du 4 novembre 2005

CONTRIBUTION AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 05.7 du 4 novembre 2005

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2005

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 05.7 du 4 novembre 2005

SUBVENTION ADIL 2005

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDU 05.7 du 4 novembre 2005

LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DU GRAND GUELEN AVENANTS AUX MARCHÉS ASSAINISSEMENT ET DÉCONSTRUCTION

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.6 du 7 octobre 2005

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CAPITAL SOCIAL DES S.A. H.L.M. AYANT DES LOGEMENTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 05.5 du 1 juillet 2005

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.4 du 3 juin 2005

SECTEUR DE MÉNEZ PRAT CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.3 du 15 avril 2005

AMÉNAGEMENT DE LA ZONE DE BOUTÉFÉLEC

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DDU 05.3 du 15 avril 2005

SECTEUR DE PENHOAD BRAZ CRÉATION D'UNE ZONE D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur René QUERREC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDU 05.3 du 15 avril 2005

PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À LA C.L.C.V.

Rapporteur Christian LE BIHAN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDU 05.3 du 15 avril 2005

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL OPÉRATION DE L'ANCIENNE MAIRIE SUR LA COMMUNE DE GUENGAT

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDU 05.2 du 4 mars 2005

CONTRIBUTIONS AU FONCTIONNEMENT DU SYMESCOTO

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 05.1 du 4 février 2005