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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°23 du 6 février 2020

INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°24 du 6 février 2020

RESTAURATION COLLECTIVE : AUGMENTATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION SUPPLÉMENTAIRE INDICIAIRE DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°25 du 6 février 2020

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 5 décembre 2019

MAJORATION DU TAUX HORAIRE DU MINIMUM GARANTI POUR LES AGENTS VACATAIRES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 5 décembre 2019

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°18 du 5 décembre 2019

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS DU SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°19 du 5 décembre 2019

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR L'EMPLOI DE GESTIONNAIRE RESSOURCES HUMAINES - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 5 décembre 2019

CONTRAT DE PRÉVOYANCE : REVALORISATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°21 du 5 décembre 2019

FIN DE L'ADHÉSION AU CNAS POUR LES AGENTS TRANSFÉRÉS À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°22 du 5 décembre 2019

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'ANNÉE 2020

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°23 du 5 décembre 2019

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE LIÉE À LA REFACTURATION DE LA MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°24 du 5 décembre 2019

AVENANT N°1 À LA CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIDEPAQ EN DATE DU 24 DÉCEMBRE 2018

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°25 du 5 décembre 2019

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL DU SERVICE "ANIMATION SURVEILLANCE" DES PISCINES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 du 17 octobre 2019

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ET ASSISTANCE TECHNIQUE ET JURIDIQUE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 du 17 octobre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022