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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIVOM DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°26 du 7 décembre 2018

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE LIÉE À LA REFACTURATION DE LA MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°27 du 7 décembre 2018

CONTRAT DE PRÉVOYANCE : PARTICIPATION EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°28 du 7 décembre 2018

ACTION SOCIALE : MAINTIEN DE L'ADHÉSION AU CNAS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°29 du 7 décembre 2018

MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°30 du 7 décembre 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°31 du 7 décembre 2018

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE "PETITE ENFANCE" - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°32 du 7 décembre 2018

RÉMUNÉRATION DES MÉDECINS PÉDIATRES INTERVENANT DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°33 du 7 décembre 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°10 du 18 octobre 2018

ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°15 DU 28 JANVIER 2016 RELATIVE À LA CRÉATION D'UNE INDEMNITÉ DE DÉPART VOLONTAIRE

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°11 du 18 octobre 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 20 septembre 2018

RESTAURATION COLLECTIVE : PARTICIPATION SUPPLÉMENTAIRE INDICIAIRE DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 26 juin 2018

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 26 juin 2018

MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL ET APPROBATION DE LA CHARTE Y AFFÉRENTE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 du 26 juin 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°19 du 26 juin 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022