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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°20 du 12 décembre 2017

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE, LE CCAS DE LA VILLE DE QUIMPER ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°21 du 12 décembre 2017

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET SON CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°22 du 12 décembre 2017

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS À L'ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°23 du 12 décembre 2017

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE ANIMATION SURVEILLANCE DES PISCINES DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°24 du 12 décembre 2017

FORMATION PROFESSIONNELLE - RÉMUNÉRATION DES FORMATEURS EXTÉRIEURS

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°18 du 28 septembre 2017

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°19 du 28 septembre 2017

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 28 septembre 2017

RESTAURATION COLLECTIVE - MISE EN PLACE DE L'ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF DE QUIMPER

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°21 du 28 septembre 2017

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS

Rapporteur Jean-Hubert PETILLON - Délibération N°18 du 22 juin 2017

RESTAURANTS INTER-ADMINISTRATIFS (RIA) : PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ À LA RESTAURATION COLLECTIVE DE SES AGENTS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°19 du 22 juin 2017

CONTRAT PRÉVOYANCE : MANDAT À LA VILLE DE QUIMPER POUR LE LANCEMENT D'UN APPEL PUBLIC À CONCURRENCE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 du 9 mars 2017

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°14 du 9 mars 2017

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : AUTORISATIONS D'ABSENCES DES AGENTS ADMINISTRATEURS EXERÇANT POUR L'ASSOCIATION

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 9 mars 2017

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N°20 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°16 du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022