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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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Ordre chronologique inversé
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CRÉATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°18 du 12 janvier 2017

COMITÉ TECHNIQUE, COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°19 du 12 janvier 2017

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL ET DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°20 du 12 janvier 2017

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°6 du 5 janvier 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022