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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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CRÉATION D'UN SOUS-SERVICE COMMUN "SOLIDARITÉS" ET EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L'ADMINISTRATION COMMUNE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 du 19 septembre 2019

MAJORATION DU TAUX HORAIRE DU MINIMUM GARANTI POUR LES AGENTS VACATAIRES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°14 du 19 septembre 2019

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 19 septembre 2019

RAPPORT D'INFORMATION : MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SYMORESCO

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°16 du 19 septembre 2019

RESTAURATION COLLECTIVE : AUGMENTATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION SUPPLÉMENTAIRE INDICIAIRE DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 20 juin 2019

PRESTATION DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE POUR LE SUIVI MÉDICAL DES AGENTS. AVENANT N°1

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 20 juin 2019

MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE "SEMAINE COMPLÈTE - FILIÈRE TECHNIQUE" AU SERVICE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA RÉGIE DE L'UNITÉ TERRITORIALE DE BRIEC (DENV)

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°13 du 20 juin 2019

EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L'ADMINISTRATION COMMUNE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 du 4 avril 2019

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 du 4 avril 2019

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 31 janvier 2019

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIVOM DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 31 janvier 2019

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°18 du 31 janvier 2019

MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LA COMMUNE DE QUÉMÉNÉVEN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE POUR LE SERVICE "EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT"

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°23 du 7 décembre 2018

CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIVALODET

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°24 du 7 décembre 2018

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LE SIDEPAQ

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°25 du 7 décembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022