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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction des ressources humaines (DRH)
79 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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MAJORATION DU TAUX HORAIRE DU MINIMUM GARANTI POUR LES AGENTS VACATAIRES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°20 du 26 juin 2018

ANNONCES OFFRES D'EMPLOIS : CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°10 du 5 avril 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°11 du 5 avril 2018

COMITÉ TECHNIQUE, COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ET COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES COMMUNES. MODIFICATIF DE LA DÉLIBÉRATION N°19 DU 12 JANVIER 2017

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 du 5 avril 2018

TESTS D'AIDE AU RECRUTEMENT : CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 du 5 avril 2018

COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°5 du 1 février 2018

RÉALISATION DE FORMATIONS : CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°6 du 1 février 2018

PRESTATION DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE POUR LE SUIVI MÉDICAL DES AGENTS CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°7 du 1 février 2018

PRISE EN CHARGE DES FRAIS ENGAGÉS AU TITRE DE L'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE PROFESSIONNEL DES ARCHITECTES

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°8 du 1 février 2018

MONTANT DES INDEMNITÉS DE MISSION

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°9 du 1 février 2018

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 12 décembre 2017

CONTRAT PRÉVOYANCE : CHOIX D'UN NOUVEAU PRESTATAIRE ET PARTICIPATION EMPLOYEUR

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°16 du 12 décembre 2017

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE POUR LES AGENTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 12 décembre 2017

RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF : PASSAGE SOUS STATUT ASSOCIATIF AVEC CONSTITUTION D'UN FOND D'AMORÇAGE ET D'UN FOND ASSOCIATIF, CONVENTION FINANCIÈRE ET AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION TARIFAIRE ET INDICIAIRE DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°18 du 12 décembre 2017

COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE LIÉE À LA MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°19 du 12 décembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022