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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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ACTION CŒUR VILLE - APPEL CANDIDATURES "DYNAMISME DES CENTRES VILLES ET BOURGS RURAUX" - APPROBATION DU PROTOCOLE-CADRE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°48 du 5 décembre 2019

CONVENTION POUR LE NOUVEAU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°14 du 17 octobre 2019

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2019-2024 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2019

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°15 du 17 octobre 2019

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°16 du 17 octobre 2019

ACQUISITION DE PARCELLES SITUÉES DANS LA ZONE D'ACTIVITÉ DE KERNEVEZ ET VENTE DU TERRAIN À L'ENTREPRISE TUBES LE GUELLEC

Rapporteur Danièle LE STER - Délibération N°18 du 17 octobre 2019

FONDS DE CONCOURS POUR LES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS DES COMMUNES DE MOINS DE 2000 HABITANTS ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS POUR L'AMÉNAGEMENT DU CENTRE-BOURG DE LANDUDAL

Rapporteur Jean-René CORNIC - Délibération N°17 du 19 septembre 2019

ACQUISITIONS POUR L'EXTENSION DE LA ZONE DE KEROURVOIS À ERGUÉ GABÉRIC

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°18 du 19 septembre 2019

ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ 3 RUE OLIVIER DE SERRES - SECTEUR DE KERHUEL EAU BLANCHE

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°26 du 20 juin 2019

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LA SOCIÉTÉ BRETONNE DE VOLAILLES

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°40 du 20 juin 2019

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2019-2024 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2019

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°41 du 20 juin 2019

PORTAIL DE CARTOGRAPHIE DE L'OCCUPATION DU PARC SOCIAL CONVENTION TRIPARTITE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE / ARO HABITAT BRETAGNE / GIP SYSTÈME NATIONAL D'ENREGISTREMENT (SNE) DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°42 du 20 juin 2019

PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DEMANDE D'EXEMPTION - COMMUNE DE BRIEC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°43 du 20 juin 2019

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - DÉFINITION DES AGRÉMENTS ET ENVELOPPES FINANCIÈRES POUR LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2019

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°19 du 4 avril 2019

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE PROTOCOLE D'UTILISATION DE SPLS

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°20 du 4 avril 2019

OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN "QUIMPER, CŒUR DE VILLE" DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE DU PROJET DE REQUALIFICATION DE LA GALERIE KÉRÉON

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°21 du 4 avril 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022