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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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CONVENTIONS DE SERVITUDE ENEDIS ZONES D'ACTIVITÉS DE KEROURVOIS II ET DE KERLIC

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°25 du 5 avril 2018

ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE BRETAGNE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-René CORNIC - Délibération N°26 du 5 avril 2018

ARRÊT DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE 2019-2024

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°28 du 5 avril 2018

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 5 avril 2018

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DE L'ETAT POUR LA PROGRAMMATION DE LOGEMENT SOCIAL EN 2017

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°30 du 5 avril 2018

POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT : PLAN PARTENARIAL DE LA GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DU DEMANDEUR (PPGDLSID)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°31 du 5 avril 2018

CESSION GRATUITE AU PROFIT DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DU CAPTAGE D'EAU DE L'USINE DE KERNISY

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°35 du 5 avril 2018

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KEROURVOIS II À ERGUÉ GABÉRIC FINANCEMENT DE LA DESSERTE EN ÉLECTRICITÉ

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°16 du 1 février 2018

OPÉRATION "QUIMPER, COEUR DE VILLE" OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) LANCEMENT DE LA PREMIÈRE TRANCHE DE CAMPAGNE DE RAVALEMENT À CARACTÈRE OBLIGATOIRE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°24 du 1 février 2018

PRÉSENTATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION (CIA) DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°25 du 1 février 2018

RECONDUCTION EN 2018 DE "MA PREMIÈRE PIERRE", DISPOSITIF D'AIDE À LA PRIMO-ACCESSION POUR LES MÉNAGES MODESTES

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°26 du 1 février 2018

PROJET DE VENTE DE 30 LOGEMENTS SOCIAUX RUE DU POITOU À KERMOYSAN PAR LA SA HLM LE FOYER D'ARMOR ET DE DÉMOLITION/RECONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS SOCIAUX PAR LE LOGIS BRETON ALLÉE SAMUEL DE CHAMPLAIN À QUIMPER AVIS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE EN TANT QUE GARANT DES EMPRUNTS

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°27 du 1 février 2018

BILAN ANNUEL 2016 DES ZONES D'ACTIVITÉS

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°48 du 12 décembre 2017

ACQUISITION D'UNE PARCELLE - ZONE DE KERLIC

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°49 du 12 décembre 2017

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2017

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°65 du 12 décembre 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022