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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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EXTENSION DU PARC D'ACTIVITÉS DE KERJAOUEN ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET MODALITÉS DE CONCERTATION

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°31 du 4 avril 2019

DISPOSITIF D'AIDE À LA PRIMO-ACCESSION POUR LES MÉNAGES MODESTES "MA PREMIÈRE PIERRE"

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°20 du 31 janvier 2019

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - ETAT ANNEXE DES FONDS DÉLÉGUÉS ET DES AIDES PROPRES VERSÉS AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°21 du 31 janvier 2019

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DE L'ETAT AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENT SOCIAL 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°22 du 31 janvier 2019

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUE DE KERJAOUEN À QUIMPER ETUDES PRÉALABLES / INDEMNITÉS AUX EXPLOITANTS

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°41 du 31 janvier 2019

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°42 du 31 janvier 2019

ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE 2019-2024

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°37 du 7 décembre 2018

RÉNOVATION HABITAT PRIVÉ ACCOMPAGNEMENT DES PROPRIÉTAIRES EN DEHORS DU PÉRIMÈTRE DE L'OPAH-RU

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°38 du 7 décembre 2018

DÉLÉGATION DES AIDES LA PIERRE CONVENTION QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE - ETAT

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°39 du 7 décembre 2018

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2018 - SYNTHÈSE DES AGRÉMENTS ET FINANCEMENTS AU TITRE DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION 2012-2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°40 du 7 décembre 2018

DISPOSITIF D'AIDE À LA PRIMO-ACCESSION POUR LES MÉNAGES MODESTES "MA PREMIÈRE PIERRE" AJUSTEMENT D'UN CRITÈRE D'ÉLIGIBILITÉ

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°18 du 18 octobre 2018

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2017

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°19 du 18 octobre 2018

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLOMELIN

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°20 du 18 octobre 2018

SERVITUDE ENEDIS ZONE D'ACTIVITÉ DE KEROURVOIS II ET RUE MARCEL PAUL

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°18 du 20 septembre 2018

ZONE D'ACTIVITÉS ECONOMIQUE DE TI-LIPIG À PLUGUFFAN FINANCEMENT DE LA DESSERTE EN ÉLECTRICITÉ

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°19 du 20 septembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022