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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRÈS DE LA COMMUNE DE BRIEC

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°20 du 20 septembre 2018

ACQUISITION DU BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUÉ 1 BIS RUE OLIVIER DE SERRES SECTEUR KERHUEL - EAU BLANCHE

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°21 du 20 septembre 2018

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2011-2018 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°28 du 20 septembre 2018

CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE POUR LE PROGRAMME "ACTION CŒUR DE VILLE"

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°29 du 20 septembre 2018

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE DÉFINITION DES AGRÉMENTS ET ENVELOPPES FINANCIÈRES POUR LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2018

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°44 du 26 juin 2018

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE 2019-2024 2ÈME ARRÊT DU PLH AVANT TRANSMISSION À MONSIEUR LE PRÉFET

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°45 du 26 juin 2018

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2011-2018 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°46 du 26 juin 2018

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2011-2018 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA FONDATION MASSÉ-TRÉVIDY POUR L'ANNÉE 2018

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°47 du 26 juin 2018

CONVENTION-CADRE QBO / EPF BRETAGNE

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°48 du 26 juin 2018

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2017

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°49 du 26 juin 2018

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE KEROURVOIS 2 À ERGUÉ-GABÉRIC DESSERTE EN GAZ NATUREL

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°50 du 26 juin 2018

ACQUISITION DE L'ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL À CUZON AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DE CORNOUAILLE ET LÉON

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°51 du 26 juin 2018

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°52 du 26 juin 2018

ACQUISITION DU BIEN SITUÉ 1 RUE OLIVIER DE SERRES POUR LA CONSTITUTION D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE - KERHUEL - EAU BLANCHE

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°53 du 26 juin 2018

ZONE DE KERLIC - RÈGLEMENT D'INDEMNITÉS DUES À LA SOCIÉTÉ OTIS ET LA SCI LEURIOU

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°54 du 26 juin 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022