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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LA FONDATION ABBÉ PIERRE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°66 du 12 décembre 2017

ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE DE TI LIPIG RÉALISATION DE LA SECONDE TRANCHE DE VIABILISATION

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°26 du 28 septembre 2017

ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER - SECTEUR GARE

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°27 du 28 septembre 2017

ACQUISITION DE TERRAINS - ZONE DE KERLIC

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°28 du 28 septembre 2017

ACQUISITION AUPRÈS DE LA COMMUNE DE PLUGUFFAN D'UNE PARCELLE SISE SUR LA ZONE D'ACTIVITÉS DE TI LIPIG

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°29 du 28 septembre 2017

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°45 du 28 septembre 2017

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2017

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°46 du 28 septembre 2017

PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DEMANDE D'EXEMPTION - COMMUNE DE BRIEC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°47 du 28 septembre 2017

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2011-2016 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2017

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°31 du 22 juin 2017

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2011-2016 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE À LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY POUR LA PÉRIODE 2016-2018

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°32 du 22 juin 2017

OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN "QUIMPER, CŒUR DE VILLE" (OPAH-RU) LANCEMENT DE L'ÉTUDE PRÉALABLE À LA MISE EN ŒUVRE D'UNE OPÉRATION DE RÉSORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE SUR L'ÎLOT SAINT CORENTIN

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°33 du 22 juin 2017

RÉNOVATION HABITAT PRIVÉ ACCOMPAGNEMENT DES PROPRIÉTAIRES EN DEHORS DU PÉRIMÈTRE DE L'OPAH-RU

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°34 du 22 juin 2017

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2016 QUIMPER COMMUNAUTÉ ET COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°35 du 22 juin 2017

OPPOSITION AU TRANSFERT DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DE DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU, OU DE CARTE COMMUNALE

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°27 du 11 mai 2017

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - PROROGATION DE LA CONVENTION - PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2017

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°28 du 11 mai 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022