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Direction du développement urbain (DDU)
82 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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PLATEFORME D'INSTRUCTION COMMUNAUTAIRE DES AUTORISATIONS D'URBANISME - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE, CHAQUE COMMUNE MEMBRE ET 3 COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS À L'OCCUPATION DU SOL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°27 du 9 mars 2017

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - PROGRAMMATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX 2016 ET 2017

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°28 du 9 mars 2017

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DE L'ETAT POUR LES OPÉRATIONS DE LOGEMENT SOCIAL EN 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 9 mars 2017

ZONE D'ACTIVITÉ DE KERLIC À QUIMPER DÉCLARATION DE PROJET D'INTÉRÊT GÉNÉRAL

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°10 du 2 février 2017

AVIS SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PLOMELIN

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°16 du 2 février 2017

PLH DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE 2019/2024 ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°17 du 2 février 2017

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS PAR LA COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°18 du 2 février 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022