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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement

Délibération N°30 - POP - Séance du 12 décembre 2017

Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021

Délibération N°29 - POP - Séance du 12 décembre 2017

Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne

Délibération N°22 - CAB - Séance du 28 septembre 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Modification du tableau des emplois

Délibération N°20 - DRH - Séance du 28 septembre 2017

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Séance du 28 septembre 2017

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Délibération N°23 - DSI - Séance du 28 septembre 2017

Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

Délibération N°24 - POP - Séance du 28 septembre 2017

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°17 - POP - Séance du 11 mai 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

Délibération N°13 - DRH - Séance du 9 mars 2017

Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

Délibération N°14 - DRH - Séance du 9 mars 2017

Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association

Délibération N°15 - DRH - Séance du 9 mars 2017

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts

Délibération N°19 - POP - Séance du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022