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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère

Délibération N°27 - DDC - Séance du 6 février 2020

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°28 - DDC - Séance du 6 février 2020

Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°25 - DRH - Séance du 6 février 2020

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Séance du 6 février 2020

Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°24 - DRH - Séance du 6 février 2020

Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT

Délibération N°31 - POP - Séance du 6 février 2020

Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent

Délibération N°29 - POP - Séance du 6 février 2020

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°21 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°20 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°17 - DRH - Séance du 5 décembre 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 17 octobre 2019

Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

Délibération N°11 - DRH - Séance du 17 octobre 2019

Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique

Délibération N°12 - DRH - Séance du 17 octobre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022