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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS

Délibération N°29 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°30 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°27 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Séance du 20 septembre 2018

Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire

Délibération N°17 - POP - Séance du 20 septembre 2018

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

Délibération N°21 - DBM - Séance du 26 juin 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Séance du 26 juin 2018

Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Délibération N°18 - DRH - Séance du 26 juin 2018

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°16 - DRH - Séance du 26 juin 2018

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°20 - DRH - Séance du 26 juin 2018

Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°17 - DRH - Séance du 26 juin 2018

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018

Délibération N°22 - POP - Séance du 26 juin 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022