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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019

Délibération N°16 - DRH - Séance du 31 janvier 2019

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°17 - DRH - Séance du 31 janvier 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°18 - DRH - Séance du 31 janvier 2019

Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european

Délibération N°21 - CAB - Séance du 7 décembre 2018

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°19 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019

Délibération N°36 - DDC - Séance du 7 décembre 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°31 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence "petite enfance" - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°32 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Contrat de prévoyance : participation employeur

Délibération N°28 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022