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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°13 - DRH - Séance du 19 septembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°14 - DRH - Séance du 19 septembre 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Séance du 19 septembre 2019

Enseignement Supérieur : marque "Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

Délibération N°11 - POP - Séance du 19 septembre 2019

Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Séance du 4 avril 2019

Extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°8 - DRH - Séance du 4 avril 2019

Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO

Délibération N°12 - POP - Séance du 4 avril 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 7 mars 2019

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°7 - DDC - Séance du 7 mars 2019

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études " Art et Céramique "

Délibération N°8 - POP - Séance du 7 mars 2019

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022