• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Rapporteur: Isabelle LE BAL
92 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 5/7
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

Délibération N°23 - POP - Séance du 26 juin 2018

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°12 - DDC - Séance du 5 avril 2018

Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DRH - Séance du 5 avril 2018

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Séance du 5 avril 2018

Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017

Délibération N°8 - DRH - Séance du 5 avril 2018

Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Séance du 5 avril 2018

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 1 février 2018

Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Délibération N°5 - DRH - Séance du 1 février 2018

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°27 - DDC - Séance du 12 décembre 2017

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018

Délibération N°28 - DDC - Séance du 12 décembre 2017

Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque "art design et savoir-faire"

Délibération N°61 - DECO - Séance du 12 décembre 2017

Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Délibération N°23 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

Délibération N°16 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022