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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subventions 2001

Délibération N°6 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Dotation de solidarité communautaire 2001 Attribution aux communes

Délibération N°5 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Acquisition de terrains - Zone de Penhoad Braz à Plomelin

Délibération N°16 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Budget primitif 2001

Délibération N°1 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Attribution de compensation des communes

Délibération N°3 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Taux de fiscalité 2001

Délibération N°2 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Orientations budgétaires 2001

Délibération N°1 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Décision modificative n° 3

Délibération N°2 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Porte-monnaie électronique MONEO - Modification des régies de recettes

Délibération N°4 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Admission en non-valeur

Délibération N°3 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Transfert de marché suite à restructuration d'entreprise - Société SEC 2L

Délibération N°3 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Porte-monnaie électronique

Délibération N°2 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Décision modificative n° 2

Délibération N°4 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Mesures fiscales pour 2001 - Taxe professionnelle

Délibération N°5 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000