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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Décision modificative n° 1

Délibération N°5 DBF 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Compte administratif 1997

Délibération N°1 DBF 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Mesures fiscales 1999

Délibération N°3 DBF 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Zone d'activités de Kerdroniou - Construction d'un bâtiment d'activités

Délibération N°7 DDECT 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Office du tourisme - Subvention 1998

Délibération N°2 DDECT 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Tableau des effectifs de Quimper-communauté

Délibération N°1 DRH 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Ulamir - Subvention 1998

Délibération N°1 SG 98.2 - Séance du 13 mars 1998

Budget primitif 1998

Délibération N°1 DBF 98.1 - Séance du 6 février 1998

Taux de fiscalité 1998

Délibération N°2 DBF 98.1 - Séance du 6 février 1998

Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 DBF 98.1 - Séance du 6 février 1998

Orientations budgétaires 1998

Délibération N°1 DBF 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Office de Tourisme de Quimper - Avance sur subvention 1998

Délibération N°2 DDECT 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Office de tourisme - Désignation des représentants de la communauté

Délibération N°1 SG 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Budget supplémentaire 1997

Délibération N°2 DBF 97.5 - Séance du 30 octobre 1997