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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Convention Quimper-communauté/ville de Quimper pour la gestion administrative Avenant n° 1

Délibération N°5 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Taux de fiscalité 1999

Délibération N°2 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Décision modificative n° 3

Délibération N°2 DBF 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Avances sur subventions 1999

Délibération N°4 DBF 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Prise en compte de l'euro dès 1999

Délibération N°1 DBF 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 DBF 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Orientations budgétaires 1999

Délibération N°1 SG 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Avenant au marché de conduite et maintenance des installations techniques de la piscine Aquarive

Délibération N°1 DBCM 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Affiliation aux chèques vacances de l'ANCV

Délibération N°3 DBF 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Affectation des résultats 1997

Délibération N°1 DBF 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Budget supplémentaire 1998

Délibération N°2 DBF 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Askel - Garantie d'emprunt à la SEMAEB

Délibération N°4 DBF 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Tableau des effectifs de Quimper-communauté

Délibération N°1 DRH 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Compte de gestion 1997

Délibération N°2 DBF 98.4 - Séance du 19 juin 1998