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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Affectation des résultats de fonctionnement 1996

Délibération N°1 DBF 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

Election d'un vice-président

Délibération N°1 SG 97.5 - Séance du 30 octobre 1997

Compte de gestion 1996

Délibération N°2 DBF 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Mesures fiscales 1998

Délibération N°1 DBF 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Transfert des équipements et services à Quimper-communauté

Délibération N°2 SG 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Déchets - Modalités de financement du service en 1998

Délibération N°1 SG 97.4 - Séance du 13 juin 1997

Approbation comptes administratifs 1996

Délibération N°1 DBF 97.3 - Séance du 18 avril 1997

Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie

Délibération N°2 DBF 97.3 - Séance du 18 avril 1997

Taux de fiscalité 1997

Délibération N°2 DBF 97.2 - Séance du 7 mars 1997

Zone d’activité communautaire - Taxe professionnelle

Délibération N°3 DBF 97.2 - Séance du 7 mars 1997

Budget primitif 1997

Délibération N°1 DBF 97.2 - Séance du 7 mars 1997

Ouverture d’une ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 97.2 - Séance du 7 mars 1997

Convention Quimper-communauté-ville de Quimper pour la gestion administrative

Délibération N°2 SG 97.2 - Séance du 7 mars 1997