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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Plan de déplacements urbains - Transports urbains - Constitution du groupe de pilotage

Délibération N°7 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Déclaration de créance provisoire - Dommages ouvrage de la pépinière d'entreprises

Délibération N°4 SG 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 SG 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Décision modificative n° 2

Délibération N°2 SG 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Installations techniques d'Aquarive - Raison sociale du co-contractant

Délibération N°1 DBCM 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Modification du tableau des effectifs

Délibération N°1 DRH 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Affectation des résultats de l'exercice 1998

Délibération N°4 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Mesures fiscales pour 2000

Délibération N°6 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Décision modificative n° 1

Délibération N°5 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Convention avec la société Yves Cougnaud location

Délibération N°8 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Compte de gestion 1998

Délibération N°3 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Compte administratif 1998

Délibération N°2 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Renouvellement d'une ligne de trésorerie

Délibération N°7 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

TEOM - Produits 1999

Délibération N°4 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Budget primitif 1999

Délibération N°1 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999