• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves ROHOU (PLOMELIN)
88 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

Page 2/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Evaluation des dépenses transférées - Rapport de la commission

Délibération N°6 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Affectation des résultats de l'exercice 1999

Délibération N°3 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Compte de gestion 1999

Délibération N°2 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Compte administratif 1999

Délibération N°1 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Zone d'activité de Pen Carn Remboursement des investissements réalisés par la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°7 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Attribution de compensation des communes

Délibération N°3 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Institution de la dotation de solidarité communautaire

Délibération N°4 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Budget primitif 2000

Délibération N°1 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Taxe professionnelle unique - Taux et durée d'harmonisation

Délibération N°2 SG 00.2 - Séance du 18 février 2000

Transports collectifs - Avances de trésorerie à la CTUAQ et au GIHP 29

Délibération N°6 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Transports collectifs - Versement transport - Fixation du taux

Délibération N°5 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Orientations budgétaires 2000

Délibération N°1 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Extension du périmètre des transports urbains - Convention entre Quimper-communauté et le département du Finistère

Délibération N°4 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Transfert de compétences d’équipements et services des communes à la communauté d’agglomération - Méthodologie et création de la commission d'évaluation des charges transférées

Délibération N°2 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Décision modificative n° 3

Délibération N°8 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000