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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPONA - ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°2 DAG 08.1 - Séance du 1 février 2008

Subventions économiques 2008

Délibération N°1 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

VENTE D'UN TERRAIN À NAVICOM - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERDRONIOU

Délibération N°3 DDET 08.1 - Séance du 1 février 2008

Vente d'un terrain à la société Frigo Express Zone d'activité de Kerdroniou

Délibération N°9 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

Vente d'un terrain à la société ENAG Zone d'activité de Kerdroniou à Quimper

Délibération N°5 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU CENTRE DE FORMATION POUR APPRENTIS DE CUZON À QUIMPER

Délibération N°2 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

MISSION LOCALE - AVANCE SUR SUBVENTIONS

Délibération N°1 DS 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

CONVENTION EDF/QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR RÉSEAU BTF/EDF ET IMPLANTATION - ALIMENTATION ARMOIRE HAUT DÉBIT SECTEUR DE CREACH GWEN

Délibération N°1 DAG 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

PARC COMMERCIAL DU MOULIN DES LANDES - SÉLECTION DU CANDIDAT POUR LA RÉALISATION DU PROJET

Délibération N°4 DDET 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

PARTICIPATION À L'ODESCA DU PAYS DE CORNOUAILLE POUR LES CONSEILS INDIVIDUALISÉS AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET PARTICIPATION AU GUIDE DES SAVEURS ARTISANALES DE CORNOUAILLE

Délibération N°8 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

CONSTRUCTION D'UNE PÉPINIÈRE DES INNOVATIONS - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN : RECTIFICATIONS DE SURFACES

Délibération N°2 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

SOUTIEN AU PROJET SABELLA - PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MER

Délibération N°3 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ISUGA

Délibération N°7 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ CONVENTION DE FINANCEMENT DES PROJETS AVEC LA RÉGION BRETAGNE

Délibération N°1 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007